Doit-il rémunérer votre présence à ces petites « sauteries » ?
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La Cour de cassation vient de rappeler que la réponse est affirmative.
Dès lors que vous vous tenez à la disposition de votre employeur et devez-vous conformer à ses directives, sans pouvoir vaquer librement à vos occupations, il s’agit dès lors d’un temps de travail effectif qui doit donner lieu à rémunération.
Peu importe que vous disposiez pendant ces libations d’une liberté de mouvement.
Cass. Soc. 5 mai 2010 N° 08-44.895
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Éric ROCHEBLAVE
Avocat Spécialiste en Droit Social
Barreau de Montpellier
http://www.rocheblave.com
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